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MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR

HILLER OBJEKTMÖBEL GMBH
Kippenheimer Straße 6
77971 Kippenheim
Allemagne
T. +49 7825 901 0
F. +49 7825 901 201
E. contact@hiller-moebel.de

SIÈGE LÉGAL KIPPENHEIM
tribunal d'instance Freiburg
HRB 705733
numéro de TVA DE142362289

DIRECTION
Alexander Allgaier
Alexander Gut

 

ARTWORK

ATELIER SCHNEEWEISS GMBH
Kippenheimer Straße 6
77971 Kippenheim
Allemagne
T. +49 7825 901 0
F. +49 7825 901 457
E. info@atelier-schneeweiss.com
Web www.atelier-schneeweiss.de

 

PROGRAMMATION

Tandem Kommunikation GmbH
Bebelstraße 17
79108 Freiburg
Allemagne
T. +49 761 8815 2800
F. +49 761 8815 2899
E. info@tandem-kommunikation.de
Web www.tandem-kommunikation.de

 

PROTECTION DES DONNÉES

 

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Bien que le plus grand soin ait été apporté à la compilation des informations et des programmes présentés sur nos pages Web, Hiller Objektmöbel ne peut toutefois pas en garantir l’exactitude. Les contenus peuvent être modifiés sans notification préalable. Hiller Objektmöbel ne prend en la matière aucun engagement. En aucun cas, Hiller Objektmöbel ne saurait être tenu responsable des dommages de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation ou en rapport avec l’utilisation des informations publiées sur ce site, qu’il s’agisse de dommages directs ou indirects, de dommages consécutifs ou spéciaux, y compris le manque à gagner ou les dommages découlant de la perte de données. Nous nous réservons le droit de modifier, sans notification préalable, les informations non contractuelles mises à disposition sur le présent serveur.

Responsabilité relative aux contenus

En tant que fournisseur de services et conformément à l’article 7, al. 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG), nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages au sens des lois générales. En vertu des articles 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes cependant pas tenus, en qualité de fournisseur de services, de surveiller les informations de tiers transmises ou enregistrées ou de rechercher les indices d’une activité illicite.

L’obligation de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’informations au titre des lois générales demeure inchangée. Notre responsabilité en la matière n’est cependant engagée qu’à partir du moment où nous avons connaissance d’une violation concrète de la loi. Nous nous engageons à retirer immédiatement ces contenus dès l’instant où nous serons informés de l’existence de telles violations.

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Un contrôle permanent du contenu des sites référencés ne saurait toutefois être raisonnablement exigé sans indice concret d’une violation de la loi. En cas d’infraction avérée, nous nous engageons à retirer immédiatement ces liens. Nous vous recommandons de consulter les déclarations de confidentialité des sites tiers vers lesquels renvoient les liens.

Droit d’auteur

Les contenus et œuvres créés par les exploitants de ces sites et les informations mises en ligne relèvent de la réglementation allemande sur le droit d’auteur et les droits connexes. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute autre forme d’utilisation sortant du cadre autorisé par le droit d’auteur nécessitent le consentement écrit de l’ayant droit correspondant. La copie/sauvegarde sans autorisation des informations mises à disposition sur ces sites Web est contraire à la loi et passible de sanctions.

Si les contenus proposés sur le présent site n’ont pas été créés par l’exploitant, nous garantissons le respect du droit d’auteur des tiers. Les contenus émanant de tiers sont notamment signalés comme tels. Si vous constatiez néanmoins une violation du droit d’auteur, nous vous saurions gré de bien vouloir nous en informer. Nous retirerons les contenus concernés dès que nous aurons connaissance de telles violations.

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